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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIMA MENUISERIES
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CLAIR DE JOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIR DE JOUR
FIMA MENUISERIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1400030
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017

Présentation de la marque CLAIR DE JOUR

Déposée le 23 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIMA MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE JOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIMA MENUISERIES domicilié(e) ZI les Favières,69380 LISSIEU (dossier no 2350503) - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 338 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350503) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIR DE JOUR est expirée depuis le 23 mars 2017.

FIMA MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : ASTINA


FIMA MENUISERIES Société par Actions Simplifiée - ZI les Favières,69380 LISSIEU (dossier no 2350503) - 69380 - France - SIREN 492338595


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350503) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2082624 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202326 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 12 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460545 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350503 - Publication au BOPI 2007-09-12

Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597127 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

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